Mentions légales
Éditeur du site
- Nom commercial
- HOREM
- Responsable
- Eric HOREM
- Statut
- Entreprise individuelle (micro-entreprise)
- Adresse
- 14 avenue Jean Darrigrand, 64100 Bayonne, France
- Téléphone
- 06 48 70 58 04
- Immatriculation
- Répertoire des Métiers de Loire-Atlantique, n° 840 321 475 RM 44
- Marque
- HOREM — marque semi-figurative déposée à l'INPI, n° 18 4 463 495
- TVA
- Non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- contact@horem.fr
Article 1 — Directeur de la publication
La publication du site est assurée par Eric HOREM, en sa qualité de responsable de l'entreprise HOREM.
Article 2 — Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Article 3 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logo, mise en page) est la propriété exclusive de HOREM, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et constitutive de contrefaçon. La marque HOREM, semi-figurative, est déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 18 4 463 495.
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